Conditions d’utilisation
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- Modifier ou de reproduire le contenu;
- Utiliser le contenu pour toutes fins commerciales ou pour toute publication (commerciale ou non). Les détaillants de produits UBAVET peuvent demander la permission de télécharger et utiliser les images et le texte dans le but de vendre ou faire la promotion d’UBAVET uniquement;
- Tenter toute décompilation ou ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site Internet d’UBAVET;
- Retirer toute mention de droits d’auteur ou note relative aux brevets de tout contenu; ou
- Transférer tout contenu à un tiers ou le dupliquer sur un autre serveur.
Ce certificat sera automatiquement résilié en cas de violation de l’une ou l’autre de ces restrictions et il peut être résilié par UBAVET à tout moment. En cas de résiliation de la consultation du contenu ou au terme du certificat, vous devez détruire tous les documents et logiciels téléchargés que vous possédez, et ce, qu’ils soient en format électronique ou imprimé.
3. Non-responsabilité
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4. Limites
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5. Révisions et Errata
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6. Hyperliens
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7. Conditions d’utilisation du site Internet
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8. Droit en vigueur
Toute réclamation relative au site Internet d’UBAVET est régie par les lois provinciales de l’Ontario sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
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